Code de conduite et Compliance

Le Code de conduite de Stellantis

Lors de la création de Stellantis en janvier 2021, nous avons revu les standards comportementaux selon lesquels nous souhaitions agir et nous montrer collectivement responsables et nous avons défini notre raison d’être : « Forts de notre diversité, nous sommes moteur d’un monde un mouvement ». Cela a conduit à la définition de nos quatre valeurs fondamentales qui sont au cœur de notre plan stratégique Dare Forward 2030 : « Nous mettons le client au cœur de notre action, nous gagnons ensemble, nous sommes agiles et innovants, nous préservons l’avenir ».

Ces valeurs essentielles constituent le fondement du Code de conduite de Stellantis qui fait partie intégrante de notre approche et de nos processus décisionnels et qui précise ce que l’on attend de nos collaborateurs et autres partenaires externes. Le Code reflète notre engagement envers une culture basée sur l’intégrité, la responsabilité et le comportement éthique dans tous les domaines de notre activité et tout au long de la chaîne de valeur, dans le respect des lois, des règlementations et des politiques en vigueur.

L’intégrité est source de compétitivité et de croissance durable. Elle est le pilier sur lequel nous construisons et maintenons notre réputation, celle d’une entreprise fiable à laquelle nos clients, nos collaborateurs et nos partenaires peuvent faire confiance.

Le Code de conduite a été approuvé par le Conseil d’Administration de Stellantis N.V. en mars 2021 et modifié en février 2024. Il concerne les membres du Conseil d’Administration ainsi que les dirigeants et cadres supérieurs, les collaborateurs à temps plein et à temps partiel, en CDD ou CDI et aux intérimaires. L’entreprise attend également de ses autres partenaires, et notamment de ses fournisseurs, concessionnaires, distributeurs et partenaires de joint-ventures, qu’ils agissent toujours avec intégrité et en conformité avec le Code de conduite de Stellantis.

Les principes du Code de conduite de Stellantis

Image de Carlos Tavares, Chief Executive Officer et John Elkann, Président Image de Carlos Tavares, Chief Executive Officer et John Elkann, Président

« Notre Code de conduite, la transparence et la responsabilité des collaborateurs de Stellantis permettent de gagner ensemble la confiance de tous nos partenaires. »

Carlos Tavares, Chief Executive Officer et John Elkann, Président

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Politiques et lignes directrices de Stellantis

Les politiques et lignes directrices suivantes de Stellantis viennent en complément du Code de conduite. Elles fournissent des informations et conseils supplémentaires pour sa mise en œuvre au quotidien. Elles sont adaptées aux activités de l’entreprise et mettent l’accent sur l’intégrité, la transparence et le respect des cadres réglementaires ou juridiques en vigueur.

Gouvernance en matière d’éthique et de compliance

La gouvernance en matière d’éthique et de compliance garantit une culture d’intégrité cohérente au sein du groupe, partout dans le monde.

  • Le Comité Éthique et Compliance supervise tous les aspects du programme Éthique et compliance
  • Le Chief Audit and Compliance Officer est chargé de contrôler et de garantir l’efficacité de nos fonctions d’audit et de compliance internes
  • Des Responsables Compliance sont nommés pour chaque région et chaque sujet en lien avec l’éthique et la compliance
  • Un réseau de Compliance Champions couvre toutes les régions, marques et fonctions globales de Stellantis. Les Compliance Champions sont les premiers interlocuteurs de nos collaborateurs pour les problèmes de compliance

Communication et formation

Les communications et les formations sur le thème de la compliance sont destinées à garantir une culture d’intégrité cohérente. Elles jouent un rôle déterminant pour l’intégration de la compliance au sein de tous les domaines d’activité de Stellantis.

Grâce à diverses actions de communication interne, les collaborateurs du monde entier sont régulièrement informés des nouveaux développements concernant le groupe et leur domaine d’activité ou de compétence spécifique.

Nous proposons également régulièrement des sessions de formation sur l’éthique et la compliance dans tous les pays où Stellantis est présent.

Comment signaler une violation du Code de conduite

Tous les partenaires de Stellantis sont importants pour nous et, en garantissant des canaux de communication ouverts, nous entendons promouvoir un environnement positif et productif.

Le système d’alerte « Integrity Helpline » de Stellantis est un outil de signalement complet et confidentiel pour aider l’ensemble de nos partenaires à signaler des problèmes ou à demander des conseils en ce qui concerne les principes de Stellantis énoncés dans le Code de conduite ou les autres politiques de l’entreprise.

Stellantis Integrity Helpline logo Stellantis Integrity Helpline logo

Il permet aux collaborateurs, fournisseurs, clients et autres parties prenantes de :

  • signaler toutes situations incompatibles avec notre Code de conduite ;
  • signaler toute préoccupation concernant la sécurité des véhicules, les émissions ou la conformité réglementaire ;
  • déclarer les conflits d’intérêts ;
  • déclarer des cadeaux qui font exception à la procédure de don ou d’acceptation de cadeaux ;
  • poser des questions sur le Code de conduite.

L’Integrity Helpline Stellantis est disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Elle est opérée par un fournisseur indépendant, ce qui garantit un haut niveau de confidentialité.

Les rapports peuvent être anonymes, lorsque la loi l’autorise. Chez Stellantis, nous ne tolérons aucunes représailles à l’encontre d’un collaborateur ayant signalé un problème de bonne foi ou contribué à une enquête.

Les préoccupations sont traitées conformément à la Politique Stellantis de l’Integrity Helpline, applicable à tout le Groupe Stellantis et gérées conformément à la réglementation locale.