Notre engagement inébranlable en faveur des droits de l’Homme et des pratiques commerciales éthiques fait partie intégrante de notre culture d’entreprise et s’inscrit dans le droit-fil de plusieurs normes et principes reconnus à l’échelle mondiale. Alors que nous relevons les défis et saisissons les opportunités de notre secteur, nous nous engageons à respecter les normes les plus élevées en matière de droits de l’Homme dans toutes les facettes de nos activités.
Nous sommes conscients de l’impact profond que nous avons dans le monde interconnecté d’aujourd’hui et notre plan stratégique Dare Forward 2030 réaffirme notre engagement en matière de responsabilité éthique. Nous accordons une place prépondérante à cette dernière dans notre organisation, afin de créer un avenir de mobilité durable pour nos clients, nos collaborateurs, nos partenaires commerciaux et notre planète.
À l’échelle mondiale, nous avons mis en place des processus de diligence appropriés qui comprennent des mesures de protection contre les violations des droits de l’Homme dans tous les secteurs d’activité de Stellantis, ainsi que dans sa chaîne d’approvisionnement. Nous nous alignons sur les normes internationalement reconnues, notamment les principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’Homme, les dix principes du Pacte mondial des Nations Unies, la déclaration de l’Organisation internationale du travail (OIT) relative aux principes et droits fondamentaux au travail, les lignes directrices de l’OCDE sur le devoir de diligence pour une conduite responsable des entreprises, le règlement européen sur les minerais du conflit et la Charte internationale des droits de l’Homme.
DIMENSIONS ESSENTIELLES DE NOTRE CADRE DE RÉFÉRENCE EN MATIÈRE DE DROITS DE L’HOMME
Gouvernance
Stellantis a nommé un responsable des droits de l’Homme (Human Rights Officer) en 2023 pour diriger nos efforts en matière de droits de l’Homme et aligner notre Programme de droits de l’Homme sur les normes internationales. Les initiatives sont suivies de près par le Comité des droits de l’Homme, qui est dirigé par notre Chief Human Resources and Transformation Officer et comprend des représentants de l’ensemble de l’entreprise. Le Comité d’éthique et de conformité exerce une surveillance stricte sur le Programme des droits de l’Homme. Des rapports réguliers sont également transmis au Comité environnemental, social et de gouvernance (ESG) du Conseil d’administration ainsi qu’au Comité d’audit. Enfin, des examens annuels du service d’audit et de conformité ainsi qu’une formation obligatoire aux droits de l’Homme viennent renforcer la solidité du Programme des droits de l’Homme.
Identification et évaluation des risques
Nous avons élaboré notre évaluation annuelle des risques conformément aux lignes directrices définies par l’Institut danois des droits de l’Homme (DIHR), une institution nationale de défense des droits de l’Homme qui opère conformément aux Principes de Paris des Nations Unies.
À l’aide des données recueillies, nous avons créé un index afin d’identifier les risques les plus importants en matière de droits de l’Homme dans chaque pays où nous opérons et de hiérarchiser nos interventions.
Notre évaluation des risques a été renforcée par une enquête menée auprès des parties prenantes internes, conformément aux normes d’impact et de matérialité financière. Cette notion de matérialité approfondit les aspects financiers susceptibles d’avoir des répercussions importantes sur les performances financières d’une entreprise et la manière dont elle est valorisée.
Cette évaluation nous a permis d’identifier les domaines nécessitant une attention de notre part ainsi que les défis potentiels le long de la chaîne de valeur.
Sur la base 1) de la probabilité d’occurrence dans nos activités et 2) du potentiel d’émergence dans notre chaîne de valeur, nous avons identifié les risques majeurs suivants.
RISQUES LES PLUS IMPORTANTS EN MATIÈRE DE DROITS DE L’HOMME POUR STELLANTIS
Remarque : les risques présentés sur cette page ne sont pas classés par ordre d’importance pour Stellantis
Objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies associés à ces risques
Pour une description des six risques les plus importants identifiés par Stellantis, téléchargez le PDF.
Pour en savoir plus sur les objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies, consultez la page « Fast Facts ».
Prévention, atténuation et remédiation
Nous avons mis en place des mécanismes solides pour identifier et évaluer les répercussions négatives réelles et potentielles, conformément aux lignes directrices de l’OCDE pour une conduite responsable des affaires.
Grâce au suivi et à un processus d’amélioration permanente, nous concevons des actions qui conduisent à des améliorations tangibles et nous permettent d’adapter nos stratégies à l’évolution de notre secteur. Si nous identifions un risque, nous prenons des mesures afin de remédier aux effets négatifs qui résultent directement de nos activités.
Alors que nous réalisons des avancées significatives en matière d’électrification, nous nous efforçons d’intégrer les droits de l’Homme et les principes de durabilité environnementale à chaque étape du processus d’électrification, de l’exploitation minière à la fabrication.
Au-delà de nos opérations directes, nous travaillons également en collaboration avec nos fournisseurs et nos partenaires pour faire face aux risques et à la complexité de notre chaîne de valeur. Nos lignes directrices en matière d’achats responsables à l’échelle mondiale sont conçues pour veiller à ce que nos partenaires et nos fournisseurs adhèrent à nos principes en matière de droits de l’Homme.
Suivi des résultats de la mise en œuvre et du contrôle
Notre engagement à respecter les droits de l’Homme s’étend au suivi de nos actions et au partage transparent de nos progrès. Stellantis croit au pouvoir de la responsabilité et à la nécessité de disposer d’informations exploitables.
Fixer des repères : les principaux risques identifiés grâce à notre processus d’évaluation continue des risques déterminent nos stratégies et nos actions. Des responsables opérationnels sont chargés de superviser la gestion de chaque risque.
Établir des indicateurs clés de performance (ICP) : des indicateurs clés de performance sont mis en place pour chaque risque identifié. En plus d’évaluer la performance, ils nous guident dans la prévention, l’atténuation et la remédiation.
Supervision par un comité : tous les risques majeurs et les ICP associés sont régulièrement partagés avec notre Comité des droits de l’Homme, qui supervise le Programme des droits de l’Homme à un niveau élevé et fournit des informations fondées sur son expertise, issue de la diversité de ses membres.
Des rapports transparents : reconnaissant l’importance de la transparence envers les parties prenantes, nous nous engageons à publier les risques identifiés et les ICP associés, sur ce site Web et dans nos divers documents d’information, tels que le rapport sur la responsabilité sociale des entreprises.
Communication
Chez Stellantis, nous croyons en une communication ouverte et honnête sur la façon dont nous gérons notre Société et sur notre efficacité. Nous sommes toujours prêts à apprendre des autres.
Vous pouvez nous contacter pour toute question ou commentaire sur les droits de l’Homme en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : stellantishumanrightsoffice@stellantis.com
Politiques et règles Stellantis en matière de droits de l’Homme
Normes et réglementations internationales
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Principes fondamentaux de l’Organisation Internationale du Travail
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Guide OCDE sur le devoir de diligence pour une conduite responsable des entreprises
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Les principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales
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UN Global Compact
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Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’Homme
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Déclaration universelle des droits de l’Homme
Modern Slavery Act
Nos dernières déclarations relatives Modern Slavery Act sont disponibles aux liens suivants (recherchez la société Stellantis correspondante) :