Notre engagement inébranlable en faveur des droits de l’Homme et des pratiques commerciales éthiques fait partie intégrante de notre culture d’entreprise et s’inscrit dans le droit-fil de plusieurs normes et principes reconnus à l’échelle mondiale. Alors que nous relevons les défis et saisissons les opportunités de notre secteur, nous nous engageons à respecter les normes les plus élevées en matière de droits de l’Homme dans toutes les facettes de nos activités.

Nous sommes conscients de l’impact profond que nous avons dans le monde interconnecté d’aujourd’hui et notre plan stratégique Dare Forward 2030 réaffirme notre engagement en matière de responsabilité éthique. Nous accordons une place prépondérante à cette dernière dans notre organisation, afin de créer un avenir de mobilité durable pour nos clients, nos collaborateurs, nos partenaires commerciaux et notre planète. 

À l’échelle mondiale, nous avons mis en place des processus de diligence appropriés qui comprennent des mesures de protection contre les violations des droits de l’Homme dans tous les secteurs d’activité de Stellantis, ainsi que dans sa chaîne d’approvisionnement. Nous nous alignons sur les normes internationalement reconnues, notamment les principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’Homme, les dix principes du Pacte mondial des Nations Unies, la déclaration de l’Organisation internationale du travail (OIT) relative aux principes et droits fondamentaux au travail, les lignes directrices de l’OCDE sur le devoir de diligence pour une conduite responsable des entreprises, le règlement européen sur les minerais du conflit et la Charte internationale des droits de l’Homme.

Chief Human Resources and Transformation Officer de Stellantis, Xavier Chéreau Chief Human Resources and Transformation Officer de Stellantis, Xavier Chéreau

« Chez Stellantis, nous nous engageons fermement à respecter et à protéger les droits de l’Homme. Nous comprenons qu’ils sont essentiels à la durabilité de l’entreprise, aux partenaires commerciaux et aux communautés dans lesquelles nous opérons. Ils font partie de notre activité et de notre identité en tant qu’entreprise. »

Xavier Chéreau
Chief Human Resources and Transformation Officer de Stellantis

DIMENSIONS ESSENTIELLES DE NOTRE CADRE DE RÉFÉRENCE EN MATIÈRE DE DROITS DE L’HOMME

Gouvernance; identification et évaluation des risques; prévention, atténuation et remédiation; suivi des résultats de la mise en œuvre et du contrôle; signaler une préoccupation, une question, une plainte; communication Gouvernance; identification et évaluation des risques; prévention, atténuation et remédiation; suivi des résultats de la mise en œuvre et du contrôle; signaler une préoccupation, une question, une plainte; communication

Gouvernance

Stellantis a nommé un responsable des droits de l’Homme (Human Rights Officer) en 2023 pour diriger nos efforts en matière de droits de l’Homme et aligner notre Programme de droits de l’Homme sur les normes internationales. Les initiatives sont suivies de près par le Comité des droits de l’Homme, qui est dirigé par notre Chief Human Resources and Transformation Officer et comprend des représentants de l’ensemble de l’entreprise. Le Comité d’éthique et de conformité exerce une surveillance stricte sur le Programme des droits de l’Homme. Des rapports réguliers sont également transmis au Comité environnemental, social et de gouvernance (ESG) du Conseil d’administration ainsi qu’au Comité d’audit. Enfin, des examens annuels du service d’audit et de conformité ainsi qu’une formation obligatoire aux droits de l’Homme viennent renforcer la solidité du Programme des droits de l’Homme. 

Human Rights Officer de Stellantis, Gustavo Soloaga Human Rights Officer de Stellantis, Gustavo Soloaga

« Stellantis est profondément engagé dans le respect des droits de l’Homme, un principe fondamental qui guide nos processus de prise de décision à chaque niveau dans nos actions présentes et futures.
En 2023, nous avons renforcé notre engagement en affinant notre approche stratégique pour opérationnaliser les droits de l’Homme dans l’ensemble de l’entreprise. Avec l’expertise des leaders de l’industrie, nous avons formé une équipe interfonctionnelle qui a identifié les priorités clés et élaboré des plans d’action complets. Pour 2024, les plans ont été conçus pour intégrer des processus robustes en matière de droits de l’Homme dans l’ensemble de nos opérations et ils continuent à apporter des avantages mesurables à toutes les parties prenantes.
Stellantis privilégie la transparence dans son engagement à respecter et à promouvoir les droits de l’Homme. Notre approche est guidée par une compréhension approfondie des enjeux pertinents et est soutenue par des engagements dans l’ensemble de l’entreprise, étendant nos attentes à nos partenaires commerciaux également. »

Gustavo Soloaga
Human Rights Officer de Stellantis

Formation aux droits de l’Homme Formation aux droits de l’Homme

Formation aux droits de l’Homme

Chez Stellantis, une formation aux droits de l’Homme est obligatoire pour tous les employés, reflet de notre engagement inébranlable en faveur de la dignité humaine et de l’égalité sur le lieu de travail. Cette formation permet d’initier nos collaborateurs aux valeurs fondamentales de l’entreprise ainsi qu’à notre engagement en faveur des droits de l’Homme. Elle les informe également des conséquences potentielles en cas de manquement, leur permettant ainsi de mieux comprendre la politique de l’entreprise : 

  • engagement en faveur des droits des travailleurs 
  • tolérance zéro vis-à-vis de la violence et du harcèlement 
  • politique de lutte contre la corruption
  • lois / règles strictes sur la confidentialité des données 
  • respect de l’individu
  • opposition ferme au travail forcé ou au travail des enfants
  • principes de la rémunération équitable et de la négociation collective 

En outre, notre formation met l’accent sur l’importance de s’exprimer par le biais de notre Integrity Helpline, une ligne d’assistance confidentielle et sécurisée permettant de faire part de ses préoccupations.

Identification et évaluation des risques

Nous avons élaboré notre évaluation annuelle des risques conformément aux lignes directrices définies par l’Institut danois des droits de l’Homme (DIHR), une institution nationale de défense des droits de l’Homme qui opère conformément aux Principes de Paris des Nations Unies.

À l’aide des données recueillies, nous avons créé un index afin d’identifier les risques les plus importants en matière de droits de l’Homme dans chaque pays où nous opérons et de hiérarchiser nos interventions.

Notre évaluation des risques a été renforcée par une enquête menée auprès des parties prenantes internes, conformément aux normes d’impact et de matérialité financière. Cette notion de matérialité approfondit les aspects financiers susceptibles d’avoir des répercussions importantes sur les performances financières d’une entreprise et la manière dont elle est valorisée. 

Cette évaluation nous a permis d’identifier les domaines nécessitant une attention de notre part ainsi que les défis potentiels le long de la chaîne de valeur.

Sur la base 1) de la probabilité d’occurrence dans nos activités et 2) du potentiel d’émergence dans notre chaîne de valeur, nous avons identifié les risques majeurs suivants.

RISQUES LES PLUS IMPORTANTS EN MATIÈRE DE DROITS DE L’HOMME POUR STELLANTIS

Travail des enfants ou travail forcé - Objectifs de développement durable (ODD) n° 8; diligence en matière de droits de l’Homme; salaires insuffisants ou inégaux (ODD n° 5, 8 et 10); pollution du sol, de l’air, de l'eau et des déchets (ODD n° 6 et 12); harcèlement, exploitation et violence (ODD n° 5 et 10); conformité avec les réglementations en matière de droits de l’Homme (ODD n° 9 et 17) Travail des enfants ou travail forcé - Objectifs de développement durable (ODD) n° 8; diligence en matière de droits de l’Homme; salaires insuffisants ou inégaux (ODD n° 5, 8 et 10); pollution du sol, de l’air, de l'eau et des déchets (ODD n° 6 et 12); harcèlement, exploitation et violence (ODD n° 5 et 10); conformité avec les réglementations en matière de droits de l’Homme (ODD n° 9 et 17)

Remarque : les risques présentés sur cette page ne sont pas classés par ordre d’importance pour Stellantis

Objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies associés à ces risques

ODD n°5 égalité entre les sexes; ODD n°6 eau propre et assainissement; ODD n°8 travail décent et croissance économique; ODD n°9 industrie, innovation et infrastructure; ODD n°10 inégalités réduites; ODD n°12 consommation et production responsables; ODD n°17 partenariats pour la réalisation des objectifs ODD n°5 égalité entre les sexes; ODD n°6 eau propre et assainissement; ODD n°8 travail décent et croissance économique; ODD n°9 industrie, innovation et infrastructure; ODD n°10 inégalités réduites; ODD n°12 consommation et production responsables; ODD n°17 partenariats pour la réalisation des objectifs

Pour une description des six risques les plus importants identifiés par Stellantis, téléchargez le PDF.
Pour en savoir plus sur les objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies, consultez la page « Fast Facts ».

Prévention, atténuation et remédiation

Nous avons mis en place des mécanismes solides pour identifier et évaluer les répercussions négatives réelles et potentielles, conformément aux lignes directrices de l’OCDE pour une conduite responsable des affaires. 

Grâce au suivi et à un processus d’amélioration permanente, nous concevons des actions qui conduisent à des améliorations tangibles et nous permettent d’adapter nos stratégies à l’évolution de notre secteur. Si nous identifions un risque, nous prenons des mesures afin de remédier aux effets négatifs qui résultent directement de nos activités.

Alors que nous réalisons des avancées significatives en matière d’électrification, nous nous efforçons d’intégrer les droits de l’Homme et les principes de durabilité environnementale à chaque étape du processus d’électrification, de l’exploitation minière à la fabrication. 

Au-delà de nos opérations directes, nous travaillons également en collaboration avec nos fournisseurs et nos partenaires pour faire face aux risques et à la complexité de notre chaîne de valeur. Nos lignes directrices en matière d’achats responsables à l’échelle mondiale sont conçues pour veiller à ce que nos partenaires et nos fournisseurs adhèrent à nos principes en matière de droits de l’Homme.  

Drapeau des Nations Unies Drapeau des Nations Unies

L’engagement en action : éradiquer le travail forcé de notre chaîne d’approvisionnement

Un exemple de notre engagement est notre démarche proactive contre le travail forcé. 

Un groupe de travail dédié : nous avons mobilisé une équipe pluridisciplinaire composée de spécialistes issus de différents services (conformité, service juridique, droits de l’Homme, douanes, chaîne d’approvisionnement, achats, affaires publiques, pièces détachées et service après-vente). Cette équipe a pour mission d’identifier le travail forcé au sein de notre chaîne d’approvisionnement et de prendre les mesures nécessaires à son éradication.

Une diligence raisonnable ciblée : notre groupe de travail procède activement à des contrôles préalables fondés sur les risques, ce qui nous offre une meilleure visibilité sur l’intégrité de nos fournisseurs et de nos autres partenaires commerciaux, ainsi que sur leurs liens éventuels avec le travail forcé.

Cartographie avancée de la chaîne d’approvisionnement : conscients de l’immensité et de la complexité de notre chaîne d’approvisionnement, nous avons fait appel à des services spécialisés afin de cartographier notre réseau d’approvisionnement selon une approche fondée sur les risques, conçue pour maximiser la conformité avec les exigences réglementaires et le respect de nos valeurs en matière de droits de l’Homme.

Responsabilité de bout en bout : ces mesures visent à aligner chaque composant, pièce et service qui contribue à nos véhicules sur nos engagements éthiques forts.

Suivi des résultats de la mise en œuvre et du contrôle

Notre engagement à respecter les droits de l’Homme s’étend au suivi de nos actions et au partage transparent de nos progrès. Stellantis croit au pouvoir de la responsabilité et à la nécessité de disposer d’informations exploitables.

Fixer des repères : les principaux risques identifiés grâce à notre processus d’évaluation continue des risques déterminent nos stratégies et nos actions. Des responsables opérationnels sont chargés de superviser la gestion de chaque risque.

Établir des indicateurs clés de performance (ICP) : des indicateurs clés de performance sont mis en place pour chaque risque identifié. En plus d’évaluer la performance, ils nous guident dans la prévention, l’atténuation et la remédiation. 

Supervision par un comité : tous les risques majeurs et les ICP associés sont régulièrement partagés avec notre Comité des droits de l’Homme, qui supervise le Programme des droits de l’Homme à un niveau élevé et fournit des informations fondées sur son expertise, issue de la diversité de ses membres.

Des rapports transparents : reconnaissant l’importance de la transparence envers les parties prenantes, nous nous engageons à publier les risques identifiés et les ICP associés, sur ce site Web et dans nos divers documents d’information, tels que le rapport sur la responsabilité sociale des entreprises.

 

logo de Stellantis Integrity Helpline logo de Stellantis Integrity Helpline

Signaler une préoccupation, une question, une plainte

Stellantis Integrity Helpline, une ligne d’assistance confidentielle et sécurisée permettant de faire part de ses préoccupations, étaye notre engagement. La ligne d’assistance Integrity Helpline, accessible via le site Web de l’entreprise, permet aux employés, aux sous-traitants, aux fournisseurs, aux concessionnaires et à tout membre du public de signaler tout problème concernant la sécurité des véhicules, les émissions ou la conformité réglementaire, ou toute violation de notre Code de Conduite.

Communication

Chez Stellantis, nous croyons en une communication ouverte et honnête sur la façon dont nous gérons notre Société et sur notre efficacité. Nous sommes toujours prêts à apprendre des autres.  

Vous pouvez nous contacter pour toute question ou commentaire sur les droits de l’Homme en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : stellantishumanrightsoffice@stellantis.com

Modern Slavery Act

Nos dernières déclarations relatives Modern Slavery Act sont disponibles aux liens suivants (recherchez la société Stellantis correspondante) :